Règlement 321-2023 - Résidences de tourisme
Fichiers attachés
Catégorie
Publié le 12 février 2024
Règlement 323-2023 - Plan d'urbanisme
Fichiers attachés
Catégorie
Publié le 9 février 2024
Politique d'émission des permis - 2024
Sous-titreIncluant les nouveaux règlements qui sont en vigueur
Sous-titre
Incluant les nouveaux règlements qui sont en vigueur
Corps
IMPORTANT RAPPEL - 01 janvier 2024 !
Avant de commencer vos travaux,
vous devez tout d'abord :
- Prendre un rendez-vous OBLIGATOIRE auprès de l'inspecteur régional en bâtiments et en Environnement de la MRC d'Arthabaska, en...
Publié le 21 janvier 2024
Calendrier des vidanges supplémentaires 2024
Corps
S'adresse uniquement aux citoyens ayant besoin de plus d'une vidange à tous les deux ans.
Fichiers attachés
Catégorie
Publié le 1 janvier 2024
Projet - Modification des Zones - Règlement de Zonage 208 - 2023-07-10
Fichiers attachés
Catégorie
Publié le 12 juillet 2023
Projet - Règlement sur la Tarification - Résidence de tourisme - 2023-07-10
Catégorie
Publié le 12 juillet 2023
Projet - Plan d'Urbanisme - Ajustement de la zone V8 - 2023-07-10
Fichiers attachés
Catégorie
Publié le 12 juillet 2023
Projet de Règlement - Permis et Certficats - Résidence de tourisme - 2023-07-10
Catégorie
Publié le 12 juillet 2023
Calendrier de l'échantillonnage des lacs sur le territoire
Corps
Calendrier de l'échantillonnage des lacs sur le territoire de la Municipalité des Saints Martyrs Canadiens
1ière Campagne: Semaine du 17 avril 2023 - Si la météo le permet.
2ième Campagne: Semaine du 15 mai 2023 - Si la...
Catégorie
Publié le 12 janvier 2023
Mise à jour des procédures pour les permis municipaux
Sous-titreApplicable depuis janvier 2023
Sous-titre
Applicable depuis janvier 2023
Corps
La Municipalité vous demandera,en vertu de l'article 1.1.11 du Règlement de Zonage N° 208, de respecter les dispositions législatives et règlementaires fédérales, provinciales et municipales lors de demande de permis...
Catégorie
Publié le 1 janvier 2023
Thérèse Lemay, une directrice générale qui va laisser sa trace - Article dans le « LE CANTONNIER »
Corps
Thérèse Lemay, une directrice générale qui va laisser sa trace - Article dans le « LE CANTONNIER » par Guy Jacques.
Fichiers attachés
Publié le 21 décembre 2022
Règlement 309 - Réseau de Distribution de l'eau potable de la Municipalité
Catégorie
Publié le 16 décembre 2022
Message et posters d'Intérêts Publique de la Sureté du Québec - Fraude des Aîné(e)s
Corps
Message et posters d'Intérêts Publique de la Sureté du Québec - Fraude des Aîné(e)s
Voici un lien video de la Sureté du Québec
Capsule SQTV : https://youtu.be/MB64w4MS_TU
Fichiers attachés
Catégorie
Publié le 8 décembre 2022
Budget pour l'année 2022
Fichiers attachés
Catégorie
Publié le 23 novembre 2022
Budget pour l'année 2021
Fichiers attachés
Catégorie
Publié le 23 novembre 2022
Formulaire en prévision d'une demande de certificat d'autorisation - AUTRES
Catégorie
Publié le 11 octobre 2022
Formulaire en prévision d'une demande de permis de construction - Piscine
Catégorie
Publié le 11 octobre 2022
Formulaire en prévision d'une demande de certificat d'autorisation - Rénovations
Catégorie
Publié le 11 octobre 2022
Formulaire en prévision d'une demande de certificat d'autorisation - Démolition
Catégorie
Publié le 11 octobre 2022
Formulaire en prévision d'une demande de permis de construction - Installation Septique
Fichiers attachés
Catégorie
Publié le 11 octobre 2022
Formulaire en prévision d'une demande de permis de construction - Bâtiment Accessoire
Fichiers attachés
Catégorie
Publié le 11 octobre 2022
Formulaire en prévision d'une demande de permis de construction - Bâtiment Principal
Fichiers attachés
Catégorie
Publié le 11 octobre 2022